Déposée le 16 janvier 2009 par Frédéric FOUCQUE et Didier FOUCQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TTM »
Les déposants sont Frédéric FOUCQUE domicilié(e) 5, rue de la Grande Montée, Rivière des Pluies,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France et Didier FOUCQUE domicilié(e) Chemin Albert FOUCQUE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Olivier RIFFAUD Conseil domicilié(e) 4 rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frédéric FOUCQUE - 5, rue de la Grande Montée, Rivière des Pluies,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France
Didier FOUCQUE - Chemin Albert FOUCQUE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France
Cabinet Olivier RIFFAUD Conseil - 4 rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TTM"
